François Lotoux

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Lotoux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2003-11-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Rennes"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
depart_retraite
JORFTEXT000000794588(source JORF)
admission
30 Septembre 200330/09/2003
De: Lotoux (François)
vice-président du tribunal administratif de Toulouse, pour l'aérodrome de Toulouse-Blagnac
Objet:
présidents de la commission consultative d'aide aux riverains
instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du
31 décembre 1992
relative à la lutte contre le bruit
Groupe:
Commission consultative
president
JORFTEXT000000754865(source JORF)
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Lotoux (François)
vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000000389491(source JORF)
mutation
19 Juin 199819/06/1998
De: François Lotoux
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
prendra ses fonctions de vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="1997-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
JORFTEXT000000751113(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: François Lotoux
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
Appel est, pour l'année 1997, établi
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi"
JORFTEXT000000551388(source JORF)
inscription
29 Août 199729/08/1997
De: Lotoux (François)
conseiller hors classe à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000000165758(source JORF)
mutation
20 Juillet 199420/07/1994
De: François Lotoux
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000711104(source JORF)
promotion
22 Novembre 199222/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.